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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut des Hauts-de-Seine
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Les Choeurs Vermeils
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Choeurs Vermeils
Institut des Hauts-de-Seine, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3782094
Date de dépôt :
15/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2020
Les Choeurs Vermeils de Institut des Hauts-de-Seine

Présentation de la marque Les Choeurs Vermeils

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2010 par l'association loi 1901 Institut des Hauts-de-Seine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Choeurs Vermeils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Institut des Hauts-de-Seine domicilié(e) 14 avenue François Arago - 92000 - Nanterre - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 440 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut des Hauts-de-Seine domicilié(e) 14 avenue François Arago - 92000 - Nanterre - France.

La marque Les Choeurs Vermeils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Choeurs Vermeils est expirée depuis le 15 novembre 2020.

Institut des Hauts-de-Seine a également déposé les autres marques suivantes : CAMPUS SENIORS , FEMMES SANS FRONTIERES , BUS SANTE FEMMES , GIGA LA VIE , Sourire de Noël , GIGA LA VIE , INSTITUT DES HAUT-DE-SEINE , CLUB GIGA SENIORS , Ecole Femmes sans Frontières , ECOLE FRANCAISE DES FEMMES


Institut des Hauts-de-Seine, association loi 1901 - 14 avenue François Arago - 92000 - Nanterre - France - SIREN 423440403


Institut des Hauts-de-Seine - 14 avenue François Arago - 92000 - Nanterre - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ; cravates ; bonneterie ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; organisation de voyages ; Distribution de journaux ; Réservation pour les voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.